J.O. Numéro 282 du 5 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 novembre 2001 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

NOR : ECOI0100619A


Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 23 novembre 2001, sont désignés pour une durée de trois ans comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers, conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1981 :
M. Gaillard (Claude), président ;
M. Biren (Jean-Michel), vice-président ;
M. Lecointe (Yves), directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie.

Représentants de l'industrie pétrolière

M. Legalland (Jean-Pierre), Union française des industries pétrolières (UFIP) ;
M. Le Breton (Daniel), TotalFinaElf, représentant l'UFIP ;
M. Moret (Marc), Shell France, représentant l'UFIP ;
M. Bourgogne (Michel), Bureau de normalisation du pétrole (BNPé) ;
M. Nodet (Xavier), Comité français du butane et du propane (CFBP) ;
M. Dutreuilh (Guy), Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI) ;
M. Costes (Jean), Fédération française des combustibles et carburants (FF2C) ;
M. de Benoist de Gentissart (Alexandre), Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP).

Représentants des constructeurs et installateurs

M. Serre (Paul), Comité des constructeurs français d'automobiles ;
M. Delarue (Claude), Régie nationale des usines Renault ;
M. Cahill (George Finbar), PSA Peugeot Citroën ;
M. Montaigu (Bruno), Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC) ;
M. Cavellat (Jean-Luc), Société d'études de machines thermiques Pielstick ;
M. Gauthier (Gérard), Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) ;
M. Durier (François), Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT) ;
M. Schmitt (Rémy), Société Bosch France.

Représentants des utilisateurs et consommateurs

Mme Gorgibus (Josyane), Automobile-Club Fédération française ;
M. Faisques (Patrick), Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E) ;
M. Chabot (Jean), Electricité de France ;
M. Canal (Patrick), Gaz de France ;
M. Le Rest (Yvon), Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE) ;
M. Boulengier (Bernard), Syndicat français de l'industrie cimentière ;
M. Rain (Dominique), Union des industries chimiques (UIC).

Représentants d'organismes divers

M. Montagne (Xavier), Institut français du pétrole (IFP) ;
M. Fache (Jean), Société des ingénieurs automobile (SIA) ;
M. Caruette (Jean-Philippe), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;
M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole (CPDP) ;
M. Morcheoine (Alain), Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
M. Leroudier (Jean-Pierre), Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA).
Cessent d'office de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.
Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à l'échéance des trois années en cours.